Technique Réglementation

Le cycle de vie vous permet d'acccéder aux thématiques réglementaires utiles à chaque étape de la vie des produits. Survolez chaque étape pour afficher les thématiques et accéder à leur page dédiée.

Cycle de vie

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REACH et Produits chimiques

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Bruits des équipements

Carburant

DEEE

Ecoconception (ErP)

Efficacité énergétique

Emissions polluants

Fluides frigorigènes

ICPE

Piles & Accumulateurs

Pneumatiques usagés

RoHS

Flash Infos

Réglementation (juillet 2019)

Actualités

Utilisation des machines

19 août 2019

Présomption de conformité à la Directive ATEX

Une nouvelle norme clé, harmonisée au titre de la directive ATEX.

Réglementation

10 juillet 2019

Flash info "Réglementation"

Retrouvez le dernier Flash Info "Réglementation".

Emissions de polluants

8 juillet 2019

Homologation moteur

Le règlement n°83 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) évolue.
Ce document définit les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les émissions de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant [2019/253]

Sécurité des machines

25 juin 2019

Réunion sur les modifications de machines avec le secteur TP

La FNTP a organisé cet événement avec une collaboration très étroite du CISMA tant sur la préparation, notamment en faisant intervenir la Direction Générale du Travail, que sur le contenu, en veillant aux messages diffusés aux entreprises. Un travail de pédagogie, dans le but d’accompagner les entreprises de TP dans l’application concrète des dernières recommandations ministérielles (lire la suite…)

Efficacité énergétique

25 juin 2019

Le CISMA est consulté sur les dispositifs "stop & start"

Le CISMA a récemment travaillé, en association avec ARTEMA, sur la reconnaissance des dispositifs stop and start dans les certificats d’économie d’énergie, afin de favoriser leur utilisation par les clients finaux...